Mentions légales
Responsable de la Publication
…………………………………………………………………………………………………….
Adresse administrative
…………………………………………………………………………………………..
Données personnelles et informations nominatives
Conformément à l’article 34 de la Loi « Informatique et Libertés » n° 78-17 du 6 janvier 1978, modifiée le 6 août 2004, vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent.
Vous pouvez l’exercer sur simple demande écrite à l’adresse suivante :
……………………………………………………………………………………………………………………
Législation
En application de la loi du 11 mars 1957 (art. 41) et du code de la propriété intellectuelle du 1er juillet 1992, toute reproduction partielle ou totale à usage collectif est strictement interdite sans autorisation de GASPILAG. Les logos, visuels et marques présents sur ce site sont la propriété de leur détenteur respectif.
Ce site peut, à son insu, avoir été relié à d’autres sites par le biais de liens hypermédia. GASPILAG décline toute responsabilité pour les informations présentées sur ces autres sites.
L’internaute reconnaît que l’utilisation du site GASPILAG est régie par le droit français.
Hébergement
Site Web hébergé sur la plateforme d’hébergement : …………………………………….
Outil de gestion et d’administration du site
Ce site fonctionne avec le CMS WordPress.
Crédits
Conception du site : Sébastien Salou et Elsa Quignard